Catherine Gabrielle


Autre nom possible de la personne recherchée:
Catherine Desrousseaux Catherine Gabrielle-Desrousseaux
De: Catherine Gabrielle, épouse Desrousseaux
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Tarascon
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Tribunal d'instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
tribunal_instance="Avignon"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: GABRIELLE (Catherine), épouse DESROUSSEAUX
juge d'instruction (Tarascon)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Gabrielle (Catherine), épouse Desrousseaux
juge d'instruction (Tarascon)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: GABRIELLE (Catherine), épouse DESROUSSEAUX
juge d'instruction (Tarascon)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Gabrielle (Catherine), épouse Desrousseaux
juge d'instruction (Tarascon)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Gabrielle (Catherine), épouse Desrousseaux
juge d'instruction (Tarascon)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Catherine Gabrielle, épouse Desrousseaux
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Dole
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Vice-président du premier grade, premier goupe
Remplace:
M. Pagis
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.